Clause bénéficiaire : bien la rédiger
C'est la phrase la plus importante de votre contrat : la clause bénéficiaire désigne qui recevra le capital à votre décès. Mal rédigée, elle peut ruiner tous les avantages de l'enveloppe.
La clause type et ses limites
La clause standard, « mon conjoint, à défaut mes enfants nés ou à naître, vivants ou représentés, à défaut mes héritiers », fonctionne bien dans les situations simples. Famille recomposée, concubinage, enfant à protéger davantage, association à gratifier : dès que votre situation sort du cadre, une rédaction sur-mesure s'impose.
Les pièges classiques
- désigner nominativement sans « à défaut » : si le bénéficiaire décède avant vous, le capital peut réintégrer la succession ;
- oublier la mise à jour après un divorce, un remariage ou une naissance : une clause obsolète s'applique telle quelle ;
- écrire un nom en croyant écrire « mon conjoint » : la mention « mon conjoint », sans nom, désigne celui au jour du décès ; un nom propre désigne cette personne, quoi qu'il arrive ;
- négliger la représentation : « vivants ou représentés » permet aux petits-enfants de recevoir la part d'un enfant décédé.
L'acceptation : à manier avec précaution
Si le bénéficiaire accepte formellement la clause, avec votre accord, vous ne pouvez plus racheter ni modifier la clause sans son consentement. Protecteur dans certains montages, contraignant dans d'autres.
Un texte à relire aux étapes de la vie
Mariage, divorce, naissance, décès d'un proche : la clause mérite une relecture à chaque étape. C'est un réflexe que le cabinet intègre au suivi de vos contrats.
Pour aller plus loin
Le contrat concerné et les pages à lire dans la foulée.
Votre clause bénéficiaire est-elle à jour ?
On la relit avec vous et on la met en cohérence avec votre situation familiale et vos volontés.